Charte de la protection de la vie privée

du Site Web de BBRYANCE

Date d’entrée en vigueur : le 25 mai 2018

Nous nous engageons à protéger la vie privée de ceux qui visitent notre Site Web et
utilisent nos Produits en ligne. La présente Charte de la protection de la vie privée
explique la façon dont nous collectons vos Données à caractère personnel sur notre
Site Web ou via nos Produits en ligne, la façon dont nous protégeons ces données,
et les droits que vous avez concernant l’utilisation de ces données. Veuillez lire
attentivement la présente Charte de la protection de la vie privée.
QUI SOMMES-NOUS ?
La présente Charte de la protection de la vie privée s’applique à notre site Web que
vous visitez actuellement (« www.bbryance.fr ») et à nos produits, offres,
fonctionnalités, outils ou ressources proposés via notre Site Web (collectivement, les
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personnel collectées via nos Produits en ligne, au sens de l’Art. 4(7) du RGPD, est
BBRYANCE, sis au 183 Chemin des Négadoux, 83 140 SIX-FOURS LES PLAGES,
France.
QUELLES DONNÉES SONT COLLECTÉES ME CONCERNANT ET COMMENT
SONT-ELLES UTILISÉES ?
Les Données à caractère personnel que nous collectons :
Les Données à caractère personnel sont des informations qui vous identifient ou
peuvent être utilisées pour vous identifier ou vous contacter (« Données à caractère
personnel »). Ces Données à caractère personnel peuvent inclure votre nom,
adresse postale ou e-mail, numéro de téléphone, date de naissance (essentiellement
à des fins d’éligibilité) et les informations de facturation et de carte de crédit ou
Paypal
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utilisez notre Site Web ou lorsque vous vous inscrivez à nos Produits en ligne,
comme décrit plus en détail dans la présente Charte de la protection de la vie privée.
Dans tous ces cas, nous traiterons uniquement les Données à caractère personnel
que vous nous fournissez directement ou que nous collectons automatiquement

auprès de vous, tel que précisé dans la présente Charte de la protection de la vie
privée. Sauf définition contraire dans la présente Charte de la protection de la vie
privée ou sauf autorisation contraire de votre part à cet effet, nous n’utiliserons pas ni
ne partagerons vos Données à caractère personnel autrement que tel qu’indiqué
dans la présente Charte de la protection de la vie privée.
Comment nous collectons et utilisons vos Données à caractère personnel :
Dans la section suivante, vous trouverez des informations sur la façon dont nous
collectons vos Données à caractère personnel, les finalités pour lesquelles nous les
traitons et les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour le faire. Si la
base juridique sur laquelle nous nous basons pour traiter vos données est de servir
nos intérêts légitimes, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-
dessus si vous avez besoin d’informations supplémentaires sur nos intérêts
légitimes. Si nous nous fondons sur votre consentement comme base juridique du
traitement de vos Données à caractère personnel, vous avez le droit de révoquer
votre consentement à tout moment avec effet comme décrit ci-dessous ou en nous
contactant via les coordonnées ci-dessus. Cela n’affectera pas le traitement de vos
Données à caractère personnel jusqu’à la révocation. Cela s’applique également au
cas où nous nous fondons sur votre consentement ou sur nos intérêts légitimes dans
d’autres parties de la présente Charte de la protection de la vie privée.
Nous collectons automatiquement des informations, y compris des Données à
caractère personnel, lorsque vous naviguez sur notre Site Web ou lorsque vous
utilisez nos Produits en ligne, comme votre adresse IP, votre type de navigateur,
votre système d’exploitation, les journaux d’erreurs et d’autres informations
similaires. Ces informations agrégées ne nous permettent pas de vous identifier
et nous les utilisons pour analyser les tendances, pour gérer le Site Web et pour
recueillir des informations générales sur son utilisation.
La base juridique de ce traitement de vos Données à caractère personnel est
constituée par nos intérêts légitimes (Art. 6(1)(f) du RGPD) à personnaliser le
contenu de nos services conformément aux préférences de l’utilisateur et à
améliorer davantage nos Produits en ligne.
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(comme votre profession et le nombre d’enfants que vous avez). Si vous le
faites, nous pourrons vous proposer une expérience plus personnalisée sur
notre Site Web. La base juridique de ce traitement de vos Données à caractère
personnel est constituée par nos intérêts légitimes (Art. 6(1)(f) du RGPD) à

personnaliser le contenu de nos services conformément aux préférences de
l’utilisateur et à améliorer davantage nos Produits en ligne.
 Si vous achetez dans notre boutique en ligne
Si vous passez une commande dans notre boutique en ligne sans créer de
compte, on vous demandera de fournir votre nom, votre adresse postale, votre
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paiement dans le cadre de la commande et votre adresse postale et d’autres
coordonnées pour vous expédier votre commande. Ce traitement de vos
Données à caractère personnel est nécessaire pour traiter votre commande ; la
base juridique de ce traitement de vos Données à caractère personnel est donc
l’Art. 6(1)(b) du RGPD. Veuillez noter que vous êtes tenu(e), contractuellement,
de nous fournir ces Données à caractère personnel et que sans celles-ci, nous
ne serons pas en mesure de vous envoyer des communications liées à vos
commandes, ou de satisfaire votre commande.
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Nous utilisons vos Données à caractère personnel pour vous envoyer des
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pour l’exécution de nos services. La base juridique de ce traitement de vos
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Si vous contactez notre service client, nous communiquerons avec vous pour
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vous demandez, et gérer votre demande. Nous communiquerons avec vous par
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à caractère personnel est donc l’Art. 6(1)(b) du RGPD. Veuillez noter que vous
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personnel et que sans celles-ci, nous ne serons pas en mesure de vous envoyer
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données est votre consentement (Art. 6(1)(a) du RGPD) ou, si vous êtes un(e)
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vous n’êtes pas légalement tenu(e) de nous fournir vos Données à caractère
personnel. Néanmoins, sans elles, nous ne serons pas en mesure de vous
envoyer nos newsletters et les autres informations décrites ci-dessus. Vous
avez la possibilité de vous désinscrire de ces types de communication à tout
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« Aide » de la barre d’outils. Bien que vous ne soyez pas tenu(e) d’accepter nos
cookies pour accéder à notre Site Web, si vous refusez les cookies, certains
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(Art. 6(1)(f) du RGPD) à optimiser notre Site Web et nos Produits Internet, à
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couvre pas celles des sites ou fonctionnalités de tiers. Nous ne sommes pas
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de ce site ou service.
COMMENT NOUS PARTAGEONS ET DIVULGUONS LES DONNÉES À
CARACTÈRE PERSONNEL
Nous ne partagerons, ne vendrons, ne transférerons et ne diffuserons pas vos
Données à caractère personnel à des tiers, à moins que la loi ne l’exige
conformément à l’Art. 6(1)(c) RGPD, à moins que cela ne soit nécessaire aux fins de
votre contrat conformément à l’Art. 6(1)(c) du RGPD, sauf si le tiers agit en tant que
sous-traitant pour notre compte conformément à l’Art. 28 du RGPD ou si vous nous
avez donné votre consentement exprès conformément à l’Art. 6(1)(a) du RGPD.
Nous avons recours à des prestataires de services tiers qui proposent ou exécutent
des services pour notre compte et nous partageons vos Données à caractère

personnel avec ces prestataires dans la mesure nécessaire pour qu’ils puissent
réaliser leurs services en notre nom. En particulier, nous utilisons une société de
publipostage pour envoyer des messages de marketing par e-mail, des prestataires
de services de paiement pour vous facturer des biens et services et pour le
traitement des cartes de crédit, des fournisseurs spécialisés dans le recouvrement
des paiements et le filtrage des fraudes, une société d’expédition pour exécuter les
commandes, un fournisseur de centre d’appels pour faciliter le service client, des
réseaux sociaux et d’autres agences pour gérer nos campagnes de publicité, un
fournisseur de cloud pour notre système CRM et un fournisseur externe pour
l’hébergement de notre boutique en ligne. Certaines des sociétés avec lesquelles
nous partageons vos Données à caractère personnel comme décrit ci-dessus sont
situées hors de l’Espace économique européen.
Afin d’assurer une protection suffisante de vos Données à caractère personnel dans
ces cas de figure, nous utilisons les clauses types de protection des données
adoptées par la Commission européenne conformément à l’Art. 46(2)(c) du RGPD
avec ces sociétés ou les certifications de ces sociétés dans le cadre du Privacy
Shield UE-États-Unis conformément à l’Art. 45(1) du RGPD. Vous pouvez demander
des informations supplémentaires en nous contactant via les coordonnées indiquées
ci-dessous.
Tout partage de vos Données à caractère personnel avec d’autres entités
BBRYANCE ou avec des prestataires de services se fera conformément à la
législation en vigueur en matière de protection des données et sera limité à ce qui
est nécessaire. Nous avons soigneusement sélectionné ces entreprises et nous nous
assurons en permanence qu’elles respectent nos instructions. Ces entreprises sont
tenues, contractuellement, de ne pas utiliser vos Données à caractère personnel à
d’autres fins que celles décrites dans la présente Charte de la protection de la vie
privée. La base juridique sur laquelle nous nous appuyons pour partager vos
Données à caractère personnel avec ces entreprises est l’Art. 28(1) du RGPD ou
bien nos intérêts légitimes à solliciter ces entreprises pour obtenir les services décrits
ci-dessus (Art. 6(1)(f) du RGPD).
Nous pouvons également être tenus de divulguer vos données personnelles aux
autorités gouvernementales ou aux forces de l’ordre en réponse à une demande
légitime d’une autorité publique ou si nous devons le faire pour nous conformer à une
obligation légale, y compris pour satisfaire aux exigences en matière de sécurité
nationale ou d’application de la loi conformément à l’Art. 6(1)(c) du RGPD. Nous
pouvons également divulguer vos informations afin de servir notre intérêt légitime à

appliquer ou à faire respecter nos conditions générales ou à répondre aux
réclamations, à protéger nos droits ou les droits d’un tiers, à protéger la sécurité des
personnes ou à prévenir les activités illégales (y compris à des fins de protection
contre la fraude et de réduction du risque de crédit) conformément à l’Art. 6(1)(f) du
RGPD.
Si cela est obligatoire en vertu de la législation en vigueur en matière de protection
des données, nous obtiendrons votre consentement au préalable avant de partager
vos Données à caractère personnel avec d’autres entreprises. Dans ces cas de
figure, la base juridique est l’Art. 6(1)(a) du RGPD.
MES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT-ELLES UTILISÉES À
D’AUTRES FINS ?
Sauf indication contraire dans la présente Charte de la protection de la vie privée,
nous utiliserons uniquement les Données à caractère personnel aux fins décrites ci-
dessus ou autrement tel que nous vous l’indiquerons au moment où nous vous
demanderons ces données. Si vos Données à caractère personnel sont traitées à
d’autres fins que celles décrites dans la présente Charte de la protection de la vie
privée ou à d’autres fins que celles pour lesquelles vos Données à caractère
personnel ont été initialement collectées, nous vous fournirons des informations sur
ces autres finalités et toute autre information pertinente tel que mentionné dans la
présente Charte de la protection de la vie privée.

QUELS SONT MES DROITS ?
Vous avez les droits suivants :
 Droit d’accès (Art. 15 du RGPD) :
Vous avez le droit de demander la confirmation du traitement de vos Données à
caractère personnel et, le cas échéant, de demander l’accès aux Données à
caractère personnel que nous détenons sur vous.
 Droit de rectification (Art. 16 du RGPD) :
Vous avez le droit de demander la correction de Données à caractère personnel
qui seraient inexactes.
 Droit d’effacement (Art. 17 du RGPD) :
Vous avez le droit de demander l’effacement des Données à caractère
personnel dans un délai raisonnable dans certaines circonstances, par exemple

si vos Données à caractère personnel ne sont plus nécessaires aux fins pour
lesquelles elles ont été collectées ou si vous retirez le consentement sur lequel
notre traitement est basé selon l’Art. 6(1)(a) du RGPD et lorsqu’il n’y a pas
d’autre motif légal pour le traitement.
 Droit à la restriction du traitement (Art. 18 du RGPD) :
Vous avez le droit de nous demander de restreindre le traitement de vos
Données à caractère personnel dans certaines circonstances, par ex. si vous
estimez que les Données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet
sont incorrectes ou illégales.
 Droit à la portabilité des données (Art. 20 du RGPD) :
Dans certaines circonstances, vous avez le droit de recevoir vos Données à
caractère personnel que vous nous avez fournies, dans un format structuré,
couramment utilisé et lisible par une machine et vous avez le droit de
transmettre ces informations à un autre responsable du traitement sans entrave
ou de nous demander de le faire.
 Droit d’opposition (Art. 21 du RGPD) :
Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Données à caractère personnel dans
certaines circonstances, en particulier si nous les traitons en nous appuyant sur la base
juridique relative à nos intérêts légitimes (Art. 6(1)(f) du RGPD) ou si nous les utilisons à des
fins de marketing.
Vous pouvez faire valoir les droits susmentionnés en nous contactant via les
coordonnées indiquées ci-dessous.
DROIT DE DÉPOSER UNE PLAINTE DEVANT L’AUTORITÉ DE PROTECTION
DES DONNÉES
Vous avez le droit de déposer une plainte devant une autorité de contrôle, en
particulier dans l’État membre de l’UE où vous avez votre résidence habituelle, votre
lieu de travail ou le lieu de la supposée violation si vous considérez que notre
traitement de vos Données à caractère personnel viole la législation en vigueur en
matière de protection des données. Veuillez nous contacter en utilisant les
coordonnées indiquées ci-dessous et nous vous aiderons à trouver l’autorité de
contrôle compétente.
CONSERVATION DES DONNÉES
Nous conservons vos Données à caractère personnel et vos autres informations
aussi longtemps que nécessaire pour vous permettre d’utiliser notre Site Web et nos
Produits en ligne, pour vous fournir nos services, respecter les lois en vigueur (y

compris celles concernant la conservation des documents), résoudre les litiges avec
toute partie et nous permettre de mener nos activités. Si vous avez une question
concernant une période de conservation particulière pour certains types de Données
à caractère personnel que nous traitons sur vous, veuillez nous contacter en utilisant
les coordonnées indiquées ci-dessous.
PRISE DE DÉCISION INDIVIDUELLE AUTOMATISÉE
Nous n’utilisons pas vos Données à caractère personnel pour prendre des décisions
dont les effets sont juridiques ou similaires pour vous uniquement sur la base du
traitement automatisé de vos Données à caractère personnel.
QUI DOIS-JE CONTACTER SI J’AI DES QUESTIONS RELATIVES AU RESPECT
DE LA VIE PRIVÉE ?
Si vous avez des questions sur notre Charte de la protection de la vie privée ou que
vous estimez que nous ne respectons pas les conditions de notre Charte de la
protection de la vie privée publiée ou la législation en vigueur en matière de
protection des données, veuillez contacter notre délégué à la protection des données
à l’adresse mail suivante :[email protected]
MODIFICATION À LA PRÉSENTE CHARTE DE LA PROTECTION DE LA VIE
PRIVEE
Nous sommes susceptibles de modifier cette Charte de la protection de la vie privée
de temps à autre. Nous publierons toute modification apportée à cette Charte de la
protection de la vie privée ici. Veuillez consulter régulièrement cette Charte de la
protection de la vie privée.